Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Elle aura lieu lundi 31 août 2026 19h00 à la mairie.

ORDRE DU JOUR

-        Approbation du procès-verbal de la réunion du 29 juin 2026

 -       Compte-rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T

 -       Avis à donner – Transfert licence IV restaurant L’Auberge’In

 -       Solidarité locale des communes et des communautés de communes et d’agglomération au profit des communes landaises concernées par l’incendie de Biscarrosse

 -       Demandes de subventions

o   Maison des lendemains

o   Association des Amis d’Array Dou Sou

 -      Décision modificative budgétaire N° 2  - Budget principal Commune

 -       Demande subvention FEC 2026  auprès du Conseil Départemental

 -       Contribution des communes landaises au financement d’investissement du Service Départemental d’Incendie et de Secours des Landes

 -       Comité Consultatif d’Action Sociale – Désignation des 4 membres extérieurs au Conseil Municipal

 -       Redevance occupation du domaine public – Canalisations de Gaz Terega SA

 -       Convention entre la Communauté d’Agglomération du Grand Dax et les communes, relative à l’intervention du Service d’application du droit des sols (ADS) du Grand Dax

 -       Convention de mise à disposition des logiciels d’aide à l’application du droit des sols.